Gestion du LMD :
Guide pratique de mise en oeuvre et de suivi du LMD (juin 2011) :
- Arrêté n° 713 du 03 novembre 2011 : fixant la composition et le fonctionnement de la commission du Tutorat.
- Classement : Arrêté N° 714 du 03 novembre 2011 : portant modalités de classement des étudiants.
- Arrêté n°1165 du 04 Octobre 2025 :fixant les modalités d’inscription et de réinscription pour l’obtention des diplômes de licence et de master, il régit également les méthodes d’organisation, d’évaluation et de progression dans ces cursus.
Conseils de Discipline :
- Arrêté n° 371 du 11 juin 2014 : Portant création, composition et fonctionnement des conseils de discipline au sein des établissements d’enseignements supérieur.
Inscription en Master – Mémoire de Master :
- Arrêté n°363 du O9 juin 2014: Portant conditions d’inscription aux études universitaires e vue de l’obtention du diplôme de Master.
- Arrêté n°362 du O9 juin 2014: fixant les modalités d’élaboration et de soutenance du mémoire de Master